On le sait, faire fructifier et transmettre son patrimoine est une question récurrente chez beaucoup d’entre nous. En effet, les aléas de la vie peuvent le diminuer, voire le faire disparaître, que cela concerne l’immobilier ou la finance. Or, beaucoup de parents souhaitent transmettre le fruit de leur travail à leur descendance sans que celui-ci ne s’amenuise au fil du temps.
Dans cet article, nous vous présentons trois façons de protéger un patrimoine.
Posséder des oeuvres d’art
Nul besoin d’être un grand marchand d’art ou un expert pour posséder des œuvres d’art chez soi. Il suffit que des objets aient une valeur reconnue pour qu’ils fassent office de placement qualitatif.
Ainsi, une belle collection de timbres, mais aussi des bouteilles de vin exceptionnelles, ou encore des meubles d’époque, peuvent avoir une valeur très importante. Il est donc indispensable de les assurer correctement, car un simple dégât des eaux peut les détruire ou, à minima, leur faire perdre de la valeur.
Pensez donc à bien les assurer car le coût est dérisoire comparé à la valeur réelle des biens : Un accident domestique comme faire tomber un vase signé, subir un incendie ou malheureusement, un vol, peuvent réduire à néant votre patrimoine si celui-ci n’est pas correctement assuré…
Le patrimoine des entrepreneurs individuels
C’est une question très importante et qu’il ne faut pas traiter à la légère. En tant qu’entrepreneur individuel, vos créanciers ne feront pas de différence entre votre patrimoine privé et votre patrimoine professionnel.
Nous vous encourageons à rencontrer très rapidement un notaire qui établira une déclaration d’insaisissabilité : Par exemple, celle-ci protégera vos biens fonciers acquis à titre privé, si vous avez des dettes professionnelles à rembourser et qu’une saisie est ordonnée…
En période d’incertitude économique, il faut garder présent à l’esprit que cela peut malheureusement arriver…
La donation
C’est un processus très connu et bien documenté : il consiste simplement à donner toute ou partie du patrimoine que l’on possède à des descendants mais aussi à des parents ou d’autres membres de sa famille.
Le champ des possibilités, en fonction du genre de biens, de la fiscalité de la donation qui a plusieurs strates, et de le statut du ou des donataires, est assez large.
Les valeurs mobilières ou biens meubles, comme les titres de bourse, actions ou obligations, sommes d’argent ainsi que les biens considérés comme des œuvres d’art, des bijoux voire de l’or, sont assimilé à des dons manuels pouvant être totalement exonérés dans les limites d’un certain plafond.
Certains biens immobiliers, comme des immeubles classés ou inscrits à l’inventaire des monuments historiques, peuvent bénéficier d’une exonération de droits de mutation à titre gratuit. Les actes concernant des donations de biens immobiliers ne peuvent être réalisés qu’au moyen un acte notarié.
Dans d’autres cas, un démembrement de propriété, qui consiste à ne donner qu’une part de nue-propriété ou d’usufruit d’un immeuble, peut s’avérer être une solution efficace pour sécuriser le patrimoine et/ou protéger certains ascendants ou descendants.
Nombreuses sont les problématiques et les solutions qui vont en face.
N’hésitez pas à consulter un expert, car chaque cas est particulier.
